Les délibérations

logo et archives d'Ornaisons

Délibérations 2025

Conseil municipal du 23 juin 2025 : D2025-32 Adhésion service médecine pro et préventive CDG11 (ID 54663) D2025-33 Recrutement vacataires ... Lire la suite
logo et archives d'Ornaisons

Année 2022

D2022- 01 – Séance du 14 mars 2022 Adhésion au service protection des données du Centre de Gestion de la ... Lire la suite
logo et archives d'Ornaisons

Année 2021

D2021-01 – Séance du 28 janv 2021 Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021. ... Lire la suite