Conseil municipal du 2 novembre 2026 :
- D2026_40 INCORPORATION BIENS SANS MAITRE CAMBRIELS
- D2026_41 VENTE PARCELLE A2269 RUE DES BONS ENFANTS
- D2026_42 MODIFICATION TABLEAU EFFECTIFS SUITE AVANCEMENT GRADE
- D2026_43 PRISE EN CHARGE FRAIS DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS
- D2026_44 CONCESSIONS CIMETIÈRE – DURÉE ET TARIFS
- D2026_45 AVIS SUR PROJET PACTE GOUVERNANCE CCRLCM
- D2026_46 ABROGATION RI CM ET ADOPTION NOUVEAU RI CM
Conseil municipal du 3 août 2026 : Procès-verbal CM du 2026_08_03
- D2026_36 CRÉATION EMPLOI NP 13.15h ACCROISS. TEMPO. PÔLE ENFANCE
- D2026_37 DM N°2026-01 AUGMENTATION ET VIREMENTS DE CRÉDITS – CCRLCM
- D2026_38 DM N°2026-02 AUGMENTATION DE CRÉDITS EN FONCTIONNEMENT – NILS
- D2026_39 ALIÉNATION DE LA PARCELLE BÂTIE A2269 À TITRE ONÉREUX
Conseil municipal du 5 juin 2026 : Procès-verbal CM du 2026_06_05
- D2026_31 DÉSIGNATION DÉLÉGUÉS ET SUPPLÉANTS POUR LES SÉNATORIALES
- D2026_32 ADOPTION RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
- D2026_33 AUTORISATION SIGNER CONVENTIONS DDTM MISE À DISPOSITION VÉHICULES CCFF
- D2026_34 AUTORISATION DE RECRUTER AGENTS CONTRACTUELS REMPLAÇANTS
- D2026_35 CRÉATION EMPLOIS NON PERMANENTS ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ
Conseil municipal du 29 avril 2026 : Procès-verbal CM du 2026_04_29
- D2026_25 INDEMNITÉS CONSEILLER DÉLÉGUÉ
- D2026_26 TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE 2026
- D2026_27 SUBVENTIONS ASSO ET ORGANISMES EXTÉRIEURS 2026
- D2026_28 PV MAD BIENS COMPÉTENCE AC À CCRLCM
- D2026_29 PV MAD BIENS COMPÉTENCE EP À CCRLCM
- D2026_30 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026
Conseil municipal du 15 avril 2026 : Procès-verbal CM du 2026_04_15
- D2026_18 BUDGET PRINCIPAL – APPROBATION DU CFU 2025
- D2026_19 AFFECTATION RÉSULTATS 2025 AU BP 2026
- D2026_20 SYNDICATS INTERCOMMUNAUX – DÉSIGNATION DÉLÉGUÉS
- D2026_21 CLECT – DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE
- D2026_22 CCID – LISTE DES MEMBRES À PRÉSENTER
- D2026_23 ÉLECTION MEMBRES CAO
- D2026_24 DÉLÉGATION SIGNATURE URBANISME EN CAS DE MAIRE INTÉRESSÉ
Conseil municipal du 30 mars 2026 : PV CM 30 MARS 2026
- D2026_12 DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
- D2026_13 INDEMNITÉS DE FONCTION MAIRE
- D2026_13 et 14 ANNEXE RÉCAPITULATIF INDEMNITÉS ÉLUS
- D2026_14 INDEMNITÉS DE FONCTION ADJOINTS AU MAIRE
- D2026_15 CRÉATION COMMISSIONS MUNICIPALES ET DÉSIGNATION MEMBRES
- D2026_16 CRÉATION COMITÉ ACTION SOCIALE ET DÉSIGNATION MEMBRES (2)
- D2026_17 CONVENTION 2026-2027 CCRLCM INSTRUCTION ADS
Conseil municipal du 22 mars 2026 : Procès-verbal CM du 2026_03_22
- D2026_09 ÉLECTION DU MAIRE
- D2026_10 FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
- D2026_11 ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
- PV Élection Maire et Adjoints – Proclamation résultats
Conseil municipal du 4 février 2026 : Procès-verbal CM du 2026_02_04
- D2026_01 CRÉATION 2 EMPLOIS AU SERVICE TECHNIQUE POUR ACCROISSEMENT TEMPO ACTIVITÉ
- D2026_02 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026-2030
- D2026_03 PARCELLE A 598 DITE « CAVEAU TURREL » NOTORIÉTÉ AQUISITIVE
- D2026_04 MODIFICATIONS DES DÉLIBÉRATIONS 2025-38 et 2025-39
- D2026_05 BUDGET ANNEXE « EAU ET ASSAINISSEMENT » APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
- D2026_05 ANNEXE SIGNATURES DU CFU BA 2025
- D2026_06 TRANSFERT RÉSULTATS CLÔTURE BA « EAU ET ASSAINISSEMENT » AU BP
- D2026_07 DISSOLUTION CCAS ET REPRISE COMPÉTENCE SUR BP
- D2026_08 ANNEXE SIGNATURES DU CFU CCAS 2025
- D2026_08 CCAS APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
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