Conseil municipal du 15 avril 2026 :
- D2026_18 BUDGET PRINCIPAL APPROBATION DU CFU 2025
- D2026_19 AFFECTATIONS DES RESULTATS 2025 AU BUDGET PRINCIPAL 2026
- D2026_20 SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DESIGNATIONS DES DELEGUES
- D2026_21 CLECT DE LA CCRLCM DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE
- D2026_22 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS CCID LISTE DES MEMBRES A PRESENTER
- D2026_23 COMMISSION D’APPEL D’OFFRES CAO ELECTIONS DES MEMBRES
- D2026_24 DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CM POUR LA SIGNATURE DES AUTORISATIONS D’URBANISME
Conseil municipal du 30 mars 2026 :
- D2026_12 DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
- D2026_13 INDEMNITÉS DE FONCTION MAIRE
- D2026_14 INDEMNITÉS DE FONCTION ADJOINTS AU MAIRE
- D2026_13 et 14 ANNEXE RÉCAPITULATIF INDEMNITÉS ÉLUS
- D2026_15 CRÉATION COMMISSIONS MUNICIPALES ET DÉSIGNATION MEMBRES
- D2026_16 CRÉATION COMITÉ ACTION SOCIALE ET DÉSIGNATION MEMBRES (2)
- D2026_17 CONVENTION 2026-2027 CCRLCM INSTRUCTION ADS
Conseil municipal du 22 mars 2026 : Procès-verbal CM du 2026_03_22
- D2026_09 ÉLECTION DU MAIRE
- D2026_10 FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
- D2026_11 ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
- PV Élection Maire et Adjoints – Proclamation résultats
Conseil municipal du 4 février 2026 : Procès-verbal CM du 2026_02_04
- D2026_01 CRÉATION 2 EMPLOIS AU SERVICE TECHNIQUE POUR ACCROISSEMENT TEMPO ACTIVITÉ
- D2026_02 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026-2030
- D2026_03 PARCELLE A 598 DITE « CAVEAU TURREL » NOTORIÉTÉ AQUISITIVE
- D2026_04 MODIFICATIONS DES DÉLIBÉRATIONS 2025-38 et 2025-39
- D2026_05 BUDGET ANNEXE « EAU ET ASSAINISSEMENT » APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
- D2026_05 ANNEXE SIGNATURES DU CFU BA 2025
- D2026_06 TRANSFERT RÉSULTATS CLÔTURE BA « EAU ET ASSAINISSEMENT » AU BP
- D2026_07 DISSOLUTION CCAS ET REPRISE COMPÉTENCE SUR BP
- D2026_08 ANNEXE SIGNATURES DU CFU CCAS 2025
- D2026_08 CCAS APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025