Séance du 03 juillet 2023
- D2023-29 Convention SYADEN « renforcement basse tension av. St Marc »
- D2023-28 Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire
- D2023-27 Délibération fixant les modalités de mise en œuvre du télétravail sur la commune d’Ornaisons
- D2023-26 Création de postes et modification du tableau des effectifs
- D2023-25 Approbation décisions du Maire
- D2023-24 Plan Communal de Débroussaillement
Séance du 11 avril 2023
- D2023-23 Désignation du représentant à la CLECT de la CCRLCM
- D2023-22 Désaffectation et déclassement de la parcelle 8697, ancienne déchetterie
- D2023-21 Vote du budget lotissement la Gravette de l’exercice 2023
- D2023-20 Affectation du résultat de fonctionnement budget lotissement la Gravette de l’exercice 2022
- D2023-19 Approbation du compte administratif budget lotissement la Gravette de l’exercice 2022
- D2023-18 Approbation compte de gestion budget lotissement la Gravette de l’exercice 2022
- D2023-17 Vote du budget Eau et Assainissement M49 de l’exercice 2023
- D2023-16 Vote du prix facturé de l’eau et l’assainissement exercice 2023
- D2023-15 Affectation du résultat de fonctionnement M49 de l’exercice 2022
- D2023-14 Approbation du compte administratif budget Eau et Assainissement M49 exercice 2022
- D2023-13 Approbation compte de gestion budget Eau et Assainissement M49 exercice 2022
- D2023-12 Vote du budget principal M14 exercice 2023
- D2023-11 Vote des taux d’imposition 2023
- D2023-10 Affectation du résultat de fonctionnement M14 de l’exercice 2022
- D2023-09 Approbation du compte administratif budget principal M14 exercice 2022
- D2023-08 Approbation du compte de gestion budget principal M14 exercice 2022
Séance du 16 février 2023
- D2023-07 Rétrocession parcelle Pech Ouest
- D2023-06 Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité.
- D2023-05 Convention de reversement à la CCRLCM de la taxe foncière sur les propriétés bâties.
- D2023-04 Création de poste.
- D2023-03 Convention de reversement à la CCRLCM de la taxe foncière sur les propriétés bâties.
- D2023-02 Convention SYADEN renforcement BT rue du Pech sur poste Auberges.
- D2023-01 Reprise en régie de l’activité périscolaire du mercredi et du personnel de l’ALSH Loisirs en Corbières.