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Urbanisme

Urbanisme

Dématérialisation demande d’autorisation d’urbanisme

  • Soit directement sur le lien suivant : 

https://urbanisme.ccrlcm.fr:11203/guichet-unique

  • Soit sur le site internet de la CCRLCM (ccrlcm.fr), rubrique « s’informer », onglet « portail usager urbanisme ».

 

PLU – Plan Local d’Urbanisme d’Ornaisons

Procédure :

  • 11267 procedure 20180927

Rapport de présentation :

  • 11267 rapport 20180927

PADD :

  • 11267 padd 20180927

Règlement :

  • 11267-reglement-20180927
  • 11267-reglement-graphique-20180927-compressed

Annexes :

  • 11267 annexes sanitaires 20180927
  • 11267 aptitude sols 20180927
  • 11267 arrêté exposition plomb 20180927
  • 11267 assainissement collectif 20180927
  • 11267 eau potable 20180927
  • 11267 périmètre bruit 20180927
  • 11267 Plan Prévention Risques Naturels d’Inondations (PPRNI)20180927
  • 11267 risque incendie de forêt 20180927
  • 11267 servitudes 20180927

Orientations Aménagement :

  • 11267 orientations aménagement 1 20180927
  • 11267 orientations aménagement 2 20180927
  • 11267 orientations aménagement 3 20180927

Délibération : approbation du PLU :

  • Délibération D/2018-56 approbation PLU

Parution presse : approbation du PLU :

  • Commune d Ornaisons

Cadastre

Consultation du cadastre :

https://cadastre.gouv.fr

Règlement zone lotissement Jardins d ‘Orphée

Zone 1AU – ancien PLU – lotissement jardins d’Orphée

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Horaires Mairie

à partir du 10 Janvier 2023
Au public :
Lundi : 8h30-12h / 16h-18h
Mardi : 8h30-12h / 16h-18h
Mercredi : 8h30-12h / 16h-18h
Jeudi : 8h30-12h
Vendredi : 8h30-12h

Uniquement par téléphone :
Lundi : 14h-16h
Mardi : 14h-16h
Mercredi : 14h-16h
Jeudi : 14h-17h
Vendredi : 14h-17h

Merci de respecter les gestes barrières et le protocole sanitaire mis en place à la mairie.

Horaires Poste

Du lundi au samedi : 9h-11h30
Mercredi : fermé

Panneau Pocket de la ville d' Ornaisons

Télé-alerte

Inscription

ecussons de la ville d'Ornaisons représentant un bouclier avec un arbre à l'intérieur

Mairie d’Ornaisons

Place Jean Moulin
11200 Ornaisons
04-68-27-09-77
contact@ornaisons.fr

Informations utiles

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