Séance du 23 novembre 2023
- 45 Vente cour Fabre – section A n°112, A n°113 et une partie A n°2198 (anciennement A 1652) (ID 45246)
- 44 création de poste (ID 45184)
- 43 Achat encart publicitaire 4L Trophy – association des anciens élèves du (ID 45185)
- 42 Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024 (ID 45186)
- 41 approbation décision du maire (ID 45188)
- 40 décision modificative n°1 – budget M49 – exercice 2023 (ID 45189)
- 39 admission pour créances éteintes – budget M49- exercice 2023 (ID 45190)
- 38 admission en non-valeur de produit irrécouvrables – budget M49- (ID 45187)
Séance du 02 octobre 2023
- 37 désignation d’un référent pour les élus locaux (ID 39114)
- 36 Fixation du prix du repas appliqué aux familles pour l’année scolaire 2023{2}2024 (ID 39076)
- 35 Convention restaurant scolaire 2023 {2} 2024 – commune Ornaisons {2} CCRCLM (ID 39075)
- 34Demande de subvention pour la « mise en accessibilité de la mairie et la rénovation énergétique des (ID 39074)
- 33 Subvention exceptionnelle au comité des fêtes d’Ornaisons (ID 39073)
- 32 Adoption de la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024 (ID 39072)
- 31 rénovation de l’éclairage public du Centre Historique- Programme Fonds Verts (ID 39071)
- 30 rénovation de l’éclairage public avenue des Platanes, cheminement piéton et place Jean Moulin – Pro (ID 39070)
Séance du 03 juillet 2023
- D2023-29 Convention SYADEN « renforcement basse tension av. St Marc »
- D2023-28 Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire
- D2023-27 Délibération fixant les modalités de mise en œuvre du télétravail sur la commune d’Ornaisons
- D2023-26 Création de postes et modification du tableau des effectifs
- D2023-25 Approbation décisions du Maire
- D2023-24 Plan Communal de Débroussaillement
Séance du 11 avril 2023
- D2023-23 Désignation du représentant à la CLECT de la CCRLCM
- D2023-22 Désaffectation et déclassement de la parcelle 8697, ancienne déchetterie
- D2023-21 Vote du budget lotissement la Gravette de l’exercice 2023
- D2023-20 Affectation du résultat de fonctionnement budget lotissement la Gravette de l’exercice 2022
- D2023-19 Approbation du compte administratif budget lotissement la Gravette de l’exercice 2022
- D2023-18 Approbation compte de gestion budget lotissement la Gravette de l’exercice 2022
- D2023-17 Vote du budget Eau et Assainissement M49 de l’exercice 2023
- D2023-16 Vote du prix facturé de l’eau et l’assainissement exercice 2023
- D2023-15 Affectation du résultat de fonctionnement M49 de l’exercice 2022
- D2023-14 Approbation du compte administratif budget Eau et Assainissement M49 exercice 2022
- D2023-13 Approbation compte de gestion budget Eau et Assainissement M49 exercice 2022
- D2023-12 Vote du budget principal M14 exercice 2023
- D2023-11 Vote des taux d’imposition 2023
- D2023-10 Affectation du résultat de fonctionnement M14 de l’exercice 2022
- D2023-09 Approbation du compte administratif budget principal M14 exercice 2022
- D2023-08 Approbation du compte de gestion budget principal M14 exercice 2022
Séance du 16 février 2023
- D2023-07 Rétrocession parcelle Pech Ouest
- D2023-06 Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité.
- D2023-05 Convention de reversement à la CCRLCM de la taxe foncière sur les propriétés bâties.
- D2023-04 Création de poste.
- D2023-03 Convention de reversement à la CCRLCM de la taxe foncière sur les propriétés bâties.
- D2023-02 Convention SYADEN renforcement BT rue du Pech sur poste Auberges.
- D2023-01 Reprise en régie de l’activité périscolaire du mercredi et du personnel de l’ALSH Loisirs en Corbières.